Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PLANTES VIEILLES
Mr. MATHIAS Jean

Numéro de dépôt :
1081060
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque DOMAINE DES PLANTES VIEILLES

Déposée le 20 décembre 1978 par monsieur MATHIAS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES PLANTES VIEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MATHIAS Jean domicilié(e) demeurant à CHAINTRE 71570 LA CHAPELLE-de-GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DES PLANTES VIEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES PLANTES VIEILLES est expirée depuis le 20 décembre 1988.

MATHIAS Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE PERE SIP , DOMAINE DE LA BERGERIE , LES HORIZONS


Mr. MATHIAS Jean - demeurant à CHAINTRE 71570 LA CHAPELLE-de-GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

VIN s'Appellation Controlée